Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JS
M. Joël van den bossche
M. yann van den broeck
M. Vivian Thomas

Numéro de dépôt :
4304342
Date de dépôt :
04/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
JS de Joël van den bossche

Présentation de la marque JS

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2016 par monsieur Joël van den bossche, monsieur yann van den broeck, monsieur Vivian Thomas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JS »

Les déposants sont monsieur Joël van den bossche domicilié(e) Les Camélias - Bâtiment B, 130 Boulevard de la République - 06400 - Cannes - France, monsieur yann van den broeck domicilié(e) 202 Montée du Frogier supérieur - 06690 - Tourrette Levens - France, monsieur Vivian Thomas domicilié(e) 18 Rue Jean Bono - 06320 - Cap D'Ail - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vivian THOMAS domicilié(e) 18 RUE Jean Bono - 06320 - CAP-D'AIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Joël van den bossche a également déposé les autres marques suivantes : 4


M. Joël van den bossche - Les Camélias - Bâtiment B, 130 Boulevard de la République - 06400 - Cannes - France

M. yann van den broeck - 202 Montée du Frogier supérieur - 06690 - Tourrette Levens - France

M. Vivian Thomas - 18 Rue Jean Bono - 06320 - Cap D'Ail - France


M. Vivian THOMAS - 18 RUE Jean Bono - 06320 - CAP-D'AIL - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Inscription le 7 septembre 2017 - Rejet total n°707659 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-07

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.